La responsabilité civile, pénale et disciplinaire dans le secteur social, sanitaire et médico-social.

Conférence du mercredi 9 mars 2016

Chacun, dès sa naissance, est responsable de ce qu’il fait, et de ce qu’il ne fait pas, même par inadvertance, imprudence ou négligence : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Chacun, dans sa vie privée et professionnelle, doit donc répondre de ses actes, et en assumer les conséquences, pénales, disciplinaires ou pécuniaires.
Identifier les risques encourus sur le terrain permet de mieux s’en prémunir, mais les travailleurs sociaux ou médico-sociaux et les structures qui les emploient ont parfois tendance à se protéger maladroitement, dans le fond et dans la forme, de dangers imaginaires, sans prendre d’élémentaires précautions envers ce qui les menaces réellement : certains pensent même être assurés par leur employeur, ce qui est un comble !
Cette conférence apaisante se propose de remettre calmement les pendules à l’heure, en permettant à chacun d’appréhender de manière concrète et illustrée les mécanismes de la responsabilité civile, pénale et disciplinaire pour identifier, limiter, dédramatiser et relativiser les risques qu’il encourt.

Elle donnera les clés pour comprendre qui est responsable de quoi, dans quelles limites, afin d’adapter, d’améliorer le fonctionnement des équipes, des structures : mieux se protéger pour travailler avec plus de sérénité et donc, plus d’efficacité.

 

Pierre-Brice Lebrun enseigne le droit dans le secteur social, sanitaire et médico-social, et à l’Institut des hautes études en criminologie. Vice-président d’honneur de la Ligue Française pour la Santé Mentale, il est l’auteur de nombreux ouvrages juridiques, dont un récent Guide pratique du droit de la famille et de l’enfant en action sociale et médico-sociale (Dunod, coll. Guides de l’action sociale) et Le droit en action sociale (Dunod, coll. Maxi fiches).
2 conférences identiques de 3h le mercredi 9 mars 2016 de 9h30 à 12h30 ou de 14h00 à 17h00. Entrée payante : 35 euros pour la conférence seule ; 40 euros avec le livre Le droit en action sociale (Dunod, coll. Maxi fiches) offert. Nombre de places limitées, inscription obligatoire accompagnée d’un règlement.
Dans les locaux de la Ligue Française pour la Santé Mentale 11, rue Tronchet – 75008 Paris – Métro Madeleine

 

Fiche d’inscription à télécharger :
Conf. 9 mars 2016